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Marques déposées par monsieur Fabien CAUSSÉ
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INPATRIIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INPATRIIS
M. Fabien CAUSSÉ
M. Laurent CAUSSÉ

Numéro de dépôt :
4308962
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INPATRIIS de Fabien CAUSSÉ

Présentation de la marque INPATRIIS

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par monsieur Fabien CAUSSÉ et monsieur Laurent CAUSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INPATRIIS »

Les déposants sont monsieur Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France et monsieur Laurent CAUSSÉ domicilié(e) 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien CAUSSÉ domicilié(e) 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fabien CAUSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : CHICK MAGNET , PAN ! PAN ! , IN GENIUM , IN SARRA , IN SOLO , INDUO , DOMAINE SARRABELLE DEPUIS 1795


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE SUR TARN - France

M. Laurent CAUSSÉ - 5 rue du Patis - 81310 - LISLE SUR TARN - France


M. Fabien CAUSSÉ - 119 chemin du Griffoulet - 81310 - LISLE-SUR-TARN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737804 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.